Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « META-GLISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.I domicilié(e) 59 Rue de l'Egalité - 16160 - GOND PONTOUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 198 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFP CONSEILS ASSOCIES, Mme PERVERIE Murielle domicilié(e) 51 Route de Royan - 16710 - SAINT YRIEIX SUR CHARENTE - France.
La marque META-GLISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.T.I. SAS, SAS - 59 Rue de l'Egalité - 16160 - GOND PONTOUVRE - France - SIREN 433198207
SFP CONSEILS ASSOCIES, Mme PERVERIE Murielle - 51 Route de Royan - 16710 - SAINT YRIEIX SUR CHARENTE - France
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313294 - Publication au BOPI 2000-12-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407343 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715020 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13
Lubrifiants et additifs moteurs (autos-motos-poids lourds).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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